Mentions légales
MENTIONS LÉGALES
Éditeur du site
Le présent site est édité par :
Elite Mobilier Contemporain
Entreprise individuelle exploitée par Matthias Grandclaude
Adresse : 6 rue de Sainte-Eulalie, 10200 Urville, France
SIREN : 834 819 583
SIRET : 834 819 583 00032
Immatriculation : Registre national des entreprises
Adresse électronique : matthias.grandclaude@hotmail.fr
Téléphone : 07 78 68 16 83
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.
Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Matthias Grandclaude, exploitant d’Elite Mobilier Contemporain.
Hébergement
Le site est hébergé par :
Shopify International Limited
2nd Floor, 1-2 Victoria Buildings
Haddington Road
Dublin 4, D04 XN32
Irlande
Site internet : https://www.shopify.com/fr/
Assistance : https://help.shopify.com/fr/
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site, notamment les textes, photographies, créations, visuels, logos, éléments graphiques et présentations des produits, est protégé par les règles applicables à la propriété intellectuelle.
Sauf autorisation écrite préalable d’Elite Mobilier Contemporain, toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, de ces contenus est interdite.
Responsabilité
Elite Mobilier Contemporain s’efforce de fournir des informations exactes et actualisées. Des erreurs ou omissions involontaires peuvent toutefois se produire. Les photographies sont présentées avec le plus grand soin, mais les couleurs peuvent varier légèrement selon les écrans.
Le bois massif étant un matériau naturel, chaque création peut présenter des variations de teinte, de veinage, de nœuds ou de texture. Ces particularités naturelles rendent chaque pièce unique.
Données personnelles
Les informations relatives à la collecte, à l’utilisation et à la protection des données personnelles sont disponibles dans la politique de confidentialité de la boutique.
Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français. Les consommateurs conservent les protections impératives prévues par la législation de leur pays de résidence lorsque celles-ci sont applicables.